Conditions Générales

Accès et disponibilité

L’accès au Site est assuré de façon continue et permanente, sauf cas de Force Majeure ou d’évènements hors du contrôle de « Atelier Maisonbleue- Angers », et sous réserve des éventuelles interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site.

Responsabilité

Atelier Maison Bleue – Angers décline toute responsabilité :

En cas d’interruption du site pour des opérations de maintenance techniques ou mises à jour.

En cas d’interruption momentanée du site (et/ou aux sites lui étant liés) en raison de problèmes techniques et ce quelles qu’en soient l’origine et la provenance.

En cas de dommages directs ou indirects causés à l’utilisateur, quelle qu’en soit la nature, résultant du contenu, de l’accès, ou de l’utilisation de ce site.

En cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite de « ateliermaisonbleue.com »

L’utilisateur de « ateliermaisonbleue.com » est alors seul responsable des dommages causés aux tiers et des conséquences des réclamations ou actions qui pourraient en découler.

L’utilisateur renonce également à exercer tout recours contre Atelier Maison Bleue-Angers dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site.

Le site «ateliermaisonbleue.com» peut contenir des liens hypertextes vers des sites exploités par des tiers. Ces liens sont fournis à simple titre d’information. Atelier Maison Bleue-Angers n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à l’accès, au contenu ou à l’utilisation de ces sites, ainsi qu’aux dommages pouvant résulter de la consultation des informations présentes sur ces sites.

Le site «ateliermaisonbleue.com» propose des prestations de conseils et de réalisations en décoration d’intérieur. Atelier Maison Bleue-Angers n’exerce aucun travaux de rénovation ni d’accrochage des tableaux commandés ou non sur le site d' »ateliermaisonbleue.com ». Atelier Maison Bleue-Angers décline toute responsabilité quant à la qualité de fixation des tableaux commandés.

Propriété intellectuelle

Toutes les données de quelque nature qu’elles soient, et notamment les textes, graphismes, logos, icônes, images, clips audio ou vidéo, marques, logiciels, figurant sur ce site sont nécessairement protégées par le droit d’auteur, le droit des marques et tous autres droits de propriété intellectuelle, et appartiennent à Véronique Goxe, ou à des tiers ayant autorisé Atelier Maison Bleue-Angers à les exploiter. Atelier Maison Bleue-Angers, en sa qualité d’éditeur du Site, consent à l’Utilisateur un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif sur ledit contenu. L’Utilisateur s’engage dans ces conditions à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l’éditeur, quelque texte, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre. De même, l’Utilisateur s’engage à ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise.

L’ensemble des données accessibles et des contenus publiés sur le Site, incluant l’intégralité des annonces, ainsi que leurs modalités de consultation, constituent la Base de Données du site ateliermaisonbleue.com. Cette Base de Données est protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle relatives au droit d’auteur, ainsi que par les dispositions de la Directive Européenne du 11 mars 1996. Dans ces conditions, l’Utilisateur s’engage à utiliser ces données dans le strict cadre de la consultation du Site Internet, et s’interdit notamment de reproduire, traduire, adapter, arranger, transformer, communiquer, représenter et distribuer, de façon permanente ou provisoire, par tout moyen et sous quelque forme que ce soit tout ou partie des données contenues dans ces bases, autrement que dans les cas visés sous l’alinéa du présent article.

Toute création de lien hypertexte d’un site Internet vers le Site devra faire l’objet d’une autorisation expresse de Véronique Goxe.

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Modifications

Véronique Goxe se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les Conditions Générales d’Utilisation du site «ateliermaisonbleue.com». Chaque internaute se connectant au site «ateliermaisonbleue.com» est invité à consulter régulièrement les présentes conditions d’utilisation afin de prendre connaissance de changements éventuels (tarifs, conditions diverses). L’utilisation renouvelée du site au fur et à mesure de la modification de ces conditions d’utilisation constitue l’acceptation, par chaque utilisateur, des Conditions Générales d’Utilisation en vigueur.

Crédits

Concept et développement, conception graphique, photographie, publication : Atelier Maison Bleue-Angers

Hébergement

L’hébergement est assuré par l’entreprise: WordPress


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